IDEES ET DOCTRINES
Réforme brusquée

La réforme de M. Barthou n'a pas ne bonne presse. Ah! mais non. Je ne parle que pour mémoire des colères qu'elle provoque. Il y a des intéressés et qui pestent d'être atteints. On ne peut pas leur donner tort. Si justes soient leurs doléances, ce n'est pourtant que le bas côté de l'affaire. La réforme de M. Barthou a le défaut d'être bâtarde. On attendait autre chose. Surtout on attendait mieux.

Ce qu'on attendait, et de M. Barthou plus que d'un autre, c'était une réforme profonde qui aurait taillé dans le vif et propre à moderniser une vieille machine judiciaire qui fleure le moyen âge. Depuis longtemps il est question d'établir en première instance le tribunal du «juge unique» et d'instituer en appel la chambre à «trois conseillers». Pour la première juridiction, l'économie serait de deux juges sur trois, et pour l'autre, de quatre assesseurs sur sept. Quelles objections s'y opposent ? On dira que le consentement de trois est une meilleure garantie de la justice que la décision d'un seul homme. Un seul homme peut être partial. Un seul homme peut être ignorant. Ces risques de partialité ou d'ignorance, on les conjure mieux par trois têtes, et de même en cour d'appel sept avis vaudraient mieux que trois. Qui ne voit que l'argument est de pure théorie? L'expérience du juge unique est faite depuis longtemps et vous n'avez pas ouï dire que les justiciables s'en plaignent. Des juges de paix par centaines solutionnent tous les jours des litiges. Ils ne consultent qu'eux-mêmes, leur savoir, leur conscience. Les jugements qu'ils rendent sont acceptés des plaideurs. Ce sont ceux d'un juge unique. On a dit par épigramme que le rôle de la magistrature n'était pas tant de rendre la justice que de terminer les procès. Beaucoup ne dépassent pas les prétoires cantonaux, et par là se démontrerait l'excellence du juge unique.
Mais ce fameux juge unique, est-ce qu'il ne siège pas aussi, sans en avoir l'air, aux étages supérieurs de notre magistrature? On le trouvera presque toujours en première instance, parfois même en cour d'appel. Comptez qu'en première instance, seul le président fonctionne. Quant aux assesseurs. ils somnolent. Regardez leurs faciès. Vous vous convaincrez tout de suite qu'ils digèrent honorablement et que la cause en suspens les intéresse à peu près comme la guerre de Troie. C'est l'affaire du président d'écouter. C'est encore son affaire de bâtir des considérants et ensuite de les traduire dans le jargon juridique. En appel, ça se passe mieux. Tout de même il est visible que MM. les conseillers comptent les uns sur les autres pour penser à autre chose qu'aux histoires ronronnées par MM. les avocats A peine deux ou trois daignent-ils tendre l'oreille. D'où je me permets de conclure que les arrêts ne valent pas beaucoup mieux, approuvés par sept caboches, que s'ils étaient perpétrés par une cour tripartite

De l'institution du «juge unique», une économie de personnel découlerait. Mais un avantage bien plus sensible est qu'elle modifierait la magistrature française. Il y a déjà longtemps que s'en fait sentir le besoin. Un jour qu'il était déjà ministre de la justice, M. Barthou lui-même, em pruntant son exclamation au répertoirc d'Hamlet, s'est écrié qu'il y avait là quelque chose de «pourri». Ne soyons pas si sévères. A la place de la pourriture, vous pouvez mettre de la médiocrité. Nos chats-fourrés sont médiocres. Ne leur en faites pas le reproche. Le vrai et le seul coupable est l'Etat qui les paie mal. Il n'en a que pour son argent. Autrefois l'émolument attirait les sujets d'élite. Comme le taux de la vie a monté à des hauteurs redoutables et que l'émolument a négligé de suivre cette ascension, la peau de lapin ne suffit pas pour séduire les gens de mérite et le recrutement judiciaire ne ramène guère de nos jours que des laissé-pour-compte du barreau et de la basoche. Notre magistrature malgré tout n'a pas cessé d'être honnête. Je n’ose pas dire qu'il est vrai que l'Europe nous l'envie. Mais combien ne la valent pas! Car elle ignore les «épices» et elle a gardé les mains nettes. C'est évidemment un bon point. Mais il y a le «tableau»! Il y a le fameux tableau dont retentissent quotidiennement les parlottes. Car pour cette magistrature aux salaires de famine, et qui est très justement inquiète de son gagne-pain, l'avancement est une constante obsession qui trop souvent obnubile la conscience du juge, l'inféodant un jour à quelque homme politique, un autre jour à quelque chef exclusif et impérieux. La dignité du magistrat ne peut qu'aller s'abaissant dans l'organisation actuelle, et alors que le problème serait de l'élever de plus en plus pour la mettre au niveau de la fonction la plus haute : rendre la justice

Il semble que les Anglais y aient pleinement réussi par l'institution du Juge unique. Moins il faut de magistrats, et plus il est facile d'avoir unc magistrature d'élite. Mieux on les rémunère et plus il est facile de les recruter par en haut. C'est ce que font les Anglais. Le juge anglais est un homme qui a déjà fait ses preuves. se recrute parmi les sommités du commerce et du barreau. Déjà il y a
donné la mesure de son intelligence et de son caractère. Payé princièrement. c'est sans effort qu'il est honnête. N'ayant pas l'arrière-pensée de l'avancement rapide, il ignore l'intrigue aussi bien que les complaisances et il ne relève que de sa personnelle droiture. Telle est l'institution que nous pourrions copier, ou du moins prendre pour exemple en l'adaptant à nos mœurs ou à nos besoins.
M. Barthou s'est détourné de l'exemple de l'Angleterre. Où nous attendions une réforme, il nous a offert un abattage. Il a joué avec les tribunaux de chefs-lieux d'arrondissement comme il eût fait dans une partie de quilles. Il a déquillé le plus grand nombre possible. Pourquoi cette réforme en rafale ? Pourquoi une réforme qui n'est faite que de suppressions? On dit qu'il en a trouvé le plan, ou la carte géographique, dans l'héritage d'un ancien garde des sceaux. Il ne l'aurait pris à son compte que pour aller dare-dare. Mais il aurait fallu savoir quelles économies nous viendront de cette hécatombe et si, même supprimant des sièges, il n'arrivera pas au contraire que s'accroîtront les dépenses.
On part presque toujours de cette constatation fallacieuse que les chemins de fer ont abrégé les distances. Sans doute. Mais ils n'ont pas abrégé les tarifs ferroviaires. Aujourd'hui les déplacements sont plus coûteux qu'autrefois. Combien inscrira-t-on au budget pour les transports de justice ? S'ils se font à longue distance, les frais en seront accrus. De même pour les expertises. Et le paiement des témoins? Il faudra les payer au prorata des kilomètres parcourus, et aussi des frais de séjour ? Ayant envisagé la réforme du côté «Trésor», regardez-la maintenant du côté des justiciables. On oublie trop facilement que la justice est d'abord faite pour eux. On oublie trop d'autre part qu'elle a la prétention, d'ailleurs injustifiée, d'être gratuite. Or elle coûte déjà assez cher avec un code de procédure qui entasse des Ossa de grimoires où les vulgaires mortels ne découvrent que de l'hébreu sur des Pélions de papier timbré où les jugements sont transcrits en raison d'un mot la ligne et la ligne payée à un prix des plus insolents. Voulez vous que à ces débours ce triste justiciable soit obligé d'ajouter le coût de voyages onéreux? Alors, qu'arrivera-t-il? Ou ce triste justiciable ajoutera encore aux frais de la procédure des frais de chemin de fer, ou sur place il se confiera à quelque agent interlope, à quelque cabinet d'affaires qui. prenant sa cause en main, le rançonnera un peu plus. Ou bien il renoncera à aller devant les juges. J'ai ouï dire sérieusement que ces difficultés de plaider refréneraient le goût de la chicane et que de nombreux plaideurs renonceraient à plaider. Mais si j'osais me permettre un horrible calembour, je dirais qu'à économiser les plaids on n'économiserait pas les bosses. Beaucoup se feraient justice. La fourche et le fusil remplaceraient les pacifiques exploits des offices ministériels. C'est une conséquence à prévoir.

Je n'en finirais pas d'énumérer les objections qui assaillent le projet Barthou. Tous les journaux en débordent. Il n'y a pas lieu d'insister. Je voudrais, au contraire, indiquer que le ministre peut se corriger lui-même. Le projet qu'il nous propose est un projet à tangente. Il donne licence au ministre de remplacer les tribunaux abolis par des «sections autonomes» par des «sections temporaires». Peut-être suis-je un profane; j'imagine pourtant que ces «sections autonomes» baptisent d'un nom nouveau les tribunaux supprimés. Quant aux «sections temporaires», elles me rappellent la légende du banc fraîchement peinturluré. Vingt ans plus tard, un fantassin en défendait toujours l'approche. Rien ne dure, en effet, autant que le provisoire. Je crois bien que les «sections temporaires» auraient tôt fait de se muer en des «sections autonomes». M. Barthou a donc placé le remède à côté du mal. Le mieux qu'il pourrait faire serait de prendre la tangente dont il a pourvu son système.
L'erreur du garde des sceaux est sans doute d'avoir voulu opérer en grande vitesse, dans l'espoir qu'on y verrait la preuve d'un esprit de décision. C'est de la psychologie. C'est ce que nous appelons un «geste symbolique». Le «geste symbolique» porte beaucoup cette année. Il ne faut pourtant pas croire que ce geste réponde à tout. Il peut frapper les esprits et par là il est capable d'engendrer la confiance. Mais il ne crée jamais que la confiance d'un jour. Il arrive même qu'une fois évaporée, la surprise fait place au déboire. Or, rien ne talonnait le ministre de la justice. Rien ne l'obligeait à fournir une réforme hâtive. Comme on ne peut tuer fonctionnaires et magistrats, ni les faire crever de faim et qu'il faut. au contraire, les pourvoir de nouveaux emplois ou de justes indemnités, la réforme, qui ne porte que sur les suppressions de personnel, ne peut pas procurer des économies immédiates On pouvait donc prendre le temps d'en étudier quelque autre plus décisive. Tout porte à croire que si la Chambre, ce qu'il faut souhaiter, avalise la réforme par égard pour la stabilité ministérielle, ce sera avec la pensée de la reprendre à pied d'œuvre. M. Barthou gardera l'honneur d'avoir bousculé les murs branlants où le culte de Thémis se confond avec celui de Morphée. Il aura déblayé la place pour un édifice nouveau. 

PIERRE ET PAUL.

Ossa et Pélion sont des mont grecs