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L'Auto-vélo - 19 avril 1925


L'ORDONNANCE GÉNÉRALE DE LA CIRCULATION A PARIS
(Suite de notre article de 1re page)

Nous nous contenterons d'en noter les chapitres :
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Titre premier.- Règles générales de la circulation, conduite des animaux et véhicules, conduite des voitures, minimum d'âge, obéissance aux ordres mise en marche, circulation à droite, vitesse, signal de ralentissement, conduite au pas, croisement ou dépassement, signal de virage, virages, bifurcation et croisement de chemins, priorité de passage, convois funèbres, détachements de troupe, groupes d'écoliers, liberté de circulation de certains véhicules, circulation sur les voies de tramways, circulation sur les pistes spéciales, trottoirs et contre-allées, passages pavés ou asphaltés, voies divisées, circulation sur les places et carrefours comportant un ouvrage central, circulation des voitures dans un seul sens en certaines voies, arrêt, stationnement des véhicules, points de stationnement interdits, stationnement dans le sens de la circulation, stationnement axial et en bataille, stationnement dans les voies étroites, stationnement sur plusieurs files, stationnement aux arrêts des omnibus automobiles et tramways, points de passage spéciaux sur les chaussées, passage alterné des piétons et des voitures, liberté de passage des véhicules.

Titre II. Prescriptions de police et de sécurité applicables à tous les appareils de locomotion, construction, pression sur le sol, bandages, gabarit, accessoires, chargement, freins, plaques, éclairage, signaux, convois, lavage, suspensions, portières.

Titre III. Animaux d'attelage, renforts et re- lais, harnachement, conduite, remorquage.

Titre IV. Voitures à moteurs mécaniques, bandages, organes moteurs et de direction, bruit, fumées, huiles, vitesse, remorques, trains routiers.

Titre V.Transport et livraison des marchandises, jambes de force, voitures à deux roues, chargement et déchargement, objets divers; encombrants, insalubres, malodorants, etc.

Titre VI. Dispositions applicables à toutes les voitures publiques autres que les tramways: auto- bus, taxis, etc.…

Titre VII. Voitures à bras et poussettes.

Titre VIII. Dispositions applicables aux cycles, éclairage, plaque, mise en fourrière, circulation sur les trottoirs, chaussées interdites, courses, voiturettes dé mutilés.

Titre IX. - Animaux et troupeaux.

Titre X. Régimes spéciaux de circulation et de stationnement: Ponts, ponts mobiles, ouvrages d'art et voies publiques interdits aux véhicules de fort tonnage, ponts de l'île Saint-Denis, gares, cimetières, règles de passage sur certains points, tel que les Halles, le Carrousel, etc... Voies interdites à certains véhicules, voies à sens unique.
Titre XI. Dispositions applicables aux tramways.
Titre XII. Ce titre règle les délais d'application. Un an pour les indicateurs, enregistreurs et limiteurs de vitesse. Un an également pour « le frein ou dispositif d'enrayage à manœuvre rapide, placé à portée du conducteur, et d'une puissance suffisante pour obtenir l'arrêt dans un délai très court. Enfin, 1er juin 1926 pour les dimensions et la nature des bandages de roues, le gabarit des véhicules, la saillie des fusées d'essieux, les moyeux ou organes de freinage ainsi qu'il est déjà dit dans le Code de la Route.
Cet exposé ne peut que donner une idée de l'importance de l'Ordonnance de M. Morain. Les intéressés doivent s'y reporter. M. Morain, partant de la loi du 14 décembre 1789 (!), a voulu réviser et concrétiser toutes les lois qui se sont succédé à Paris depuis 136 ans.
On ne saurait affirmer que ce soit attrayant... Mais on doit affirmer hautement que c'était utile, et même indispensable.

LAuto vélo 1925 04 19 Ordonnance de circulation générale à Paris les tetes de chapitres


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